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11003 Résultats pour votre recherche : ,loi

Nancy revient sur terre

| 16/11/2011 | Actualité du Sport
Après avoir fait chuter Vitoria lors de la dernière journée d'Euroligue, Nancy a cette fois subi la...
l'essentiel du sport

Les 14 propositions de Gaston Tong Sang pour 2012

Les 14 propositions de Gaston Tong Sang pour 2012
| 15/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
L’ancien président de la Polynésie française et président du parti O Porinetia To Tatou Ai’a Gaston Tong Sang a présenté mardi matin les propositions UMP pour la Polynésie française en vue des élections présidentielles de 2012. Une entrée en campagne qui coïncide avec la présentation du budget de...
GASTON TONG SANG

Taxation des parfums et eaux de parfums: Pierre Frébault fait une mise au point

Taxation des parfums et eaux de parfums: Pierre Frébault fait une mise au point
Communiqué du MEF | 15/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
Pierre Frébault a tenu à réagir au sujet de l'article paru dans le quotidien "La Dépêche de Tahiti" au sujet des mesures qu'il a prises en matière de taxation des parfums et eaux de parfums: "L’article paru lundi 14 novembre 2011 dans la Dépêche à la page « économie », dénonce la...
TAXES

Cuba accuse les Etats-Unis de financer des connexions internet illégales

Cuba accuse les Etats-Unis de financer des connexions internet illégales
AFP | 14/11/2011 | Technologies
LA HAVANE, 14 novembre 2011 (AFP) - Cuba a accusé lundi les Etats-Unis de financer et d'équiper des connexions internet illégales sur l'île et annoncé l'arrestations de plusieurs "criminels" accusés d'avoir procédé à La Havane à de telles installations frauduleuses. "Divers résidents de la...
CUBA-USA-TÉLÉCOMS-INTERNET

Cérémonie du 11 Novembre à Papeete

Cérémonie du 11 Novembre à Papeete
Haut Commissariat | 11/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
La cérémonie de commémoration du 93 ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 2011 a été présidée par le Haut-Commissaire de la République, représenté par M. Sylvain Rousselle, Secrétaire général adjoint et Chef de la subdivision administrative des îles Australes, en présence des hautes...
CEREMONIE MILITAIRE

CCISM : information sur les nouvelles obligations des patentés et réunion sur le dépôt des tarifs

CCISM : information sur les nouvelles obligations des patentés et réunion sur le dépôt des tarifs
Communiqué de la CCISM | 11/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
De nouvelles mesures règlementaires, ayant un impact sur les obligations administratives et fiscales des entreprises, ont été prises récemment par les pouvoirs publics: 1/ L'instauration en Février 2011 du régime fiscal simplifié des Très Petites Entreprises dit régime TPE : En cas de...
ENTREPRISE CCISM

Le Ministère de l'aménagement revient sur l'affaire de "l'expulsée de l'OPH" dénoncée par la Dépêche

Le Ministère de l'aménagement revient sur l'affaire de "l'expulsée de l'OPH" dénoncée par la Dépêche
communiqué du MAF | 09/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
Le quotidien "La Dépêche de Tahiti" de ce mercredi 09 novembre relatait les mésaventures d'une personne locataire d'un logement auprès de l'OPH ayant fait l'objet d'une expulsion suite à des impayés; Le Ministère de tutelle de l'OPH a souhaité réagir et donner sa version des faits que nous publions...
LOGEMENT SOCIAL, OPH

CESC: favorable au "time-share", mais opposé au subventionnement des fermes aquacoles

CESC: favorable au "time-share", mais opposé au subventionnement des fermes aquacoles
communiqué du CESC | 09/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
Deux jours après avoir délibéré sur la seconde mouture du projet de "loi du pays" relatif au code de la propriété publique, les membres du CESC étaient à nouveau réunis pour rendre l'avis de l'institution su deux projets de textes élaborés par le gouvernement du Pays. Projet de "loi du pays"...
CESC

Sandra Levy-Agami demande toujours le retrait de la loi sur la propriété publique

Sandra Levy-Agami demande toujours le retrait de la loi sur la propriété publique
| 09/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
Monsieur le Président, La « nouvelle version » du Code de la propriété publique qui est présentée par votre gouvernement n’est qu’une pâle copie de la précédente mouture. Aucun des nombreux éléments contestables et contestés n’ont été corrigés. Le texte très fortement inspiré du...

USA: la police peut-elle surveiller sans mandat un suspect avec un GPS?

USA: la police peut-elle surveiller sans mandat un suspect avec un GPS?
AFP | 09/11/2011 | Technologies
WASHINGTON, 8 novembre 2011 (AFP) - La police a-t-elle le droit de surveiller sans mandat un suspect grâce à la géolocalisation? Cette question, et plus largement la délicate cohabitation des nouvelles technologies et des libertés individuelles, a été débattue mardi devant la Cour suprême des...
USA-JUSTICE-TECHNOLOGIES

CTC: Un syndicat de magistrats lance un appel pour la sauvegarde du contrôle financier local

() | 08/11/2011
Dans un communiqué adressé à la presse sous l'en-tête du syndicat des magistrats de CRTC, le SJF (Syndicat des juridictions financières), auquel se sont associés les conseillers et les personnels administratifs et de contrôle de la CTC un magistrat s'inquiète du projet de loi de réforme des...

Code de la propriété publique : le CESC s'y oppose pour la seconde fois

Code de la propriété publique : le CESC s'y oppose pour la seconde fois
CESC | 08/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
La Présidente du Conseil économique, social et culturel, madame Raymonde RAOULX, a convoqué ce matin en assemblée plénière l'ensemble des membres de l'institution pour rendre un avis sur le projet de « loi du pays » portant code de la propriété publique en Polynésie française. Compte tenu de...
FONCIER-PROPRIETE PUBLIQUE

Australie: le Parlement instaure une taxe carbone

Australie: le Parlement instaure une taxe carbone
AFP | 07/11/2011 | Actualité du Pacifique
SYDNEY, 8 novembre 2011 (AFP) - La Sénat australien a approuvé lundi une loi instaurant une taxe carbone, après des années de débat houleux sur ce sujet en raison de la vive opposition des groupes miniers du pays. Le texte du gouvernement minoritaire dirigé par la travailliste Julia Gillard...
AUSTRALIE-ENVIRONNEMENT-MINE-POLITIQUE

Une convention de financement pour l'assainissement des eaux usées

Une convention de financement pour l'assainissement des eaux usées
Haut-Commissariat de la République en Polynésie Française | 07/11/2011 | Actualité de Tahiti et ses îles
Jeudi 3 novembre 2011, le Haut-Commissaire, le Président du Pays et un représentant de la ville de Papeete ont signé la 3ème convention de financement Etat/Pays/Commune de Papeete portant sur les travaux d'assainissement des eaux usées de la ville de Papeete. L'importance de...
ENVIRONNEMENT-ASSAINISSEMENT

Time-share et aquaculture au sommaire de la réunion plénière du CESC mercredi 09 novembre

() | 07/11/2011
Les membres du CESC se réuniront en session plénière le mercredi 09 novembre 2011 à 08h30, immeuble Te Raumaire, avenue Pouvana’a a O’opa. Ordre du jour Examen avant adoption du : - projet d’avis relatif au projet de « loi du pays » relative à la promotion du « time-share »...

Le CESC examinera le code de la propriété publique le 7 novembre à 8h30

() | 04/11/2011
Les membres du CESC se réuniront en session plénière le lundi 7 novembre 2011 à 08h30, immeuble Te Raumaire, avenue Pouvana’a a O’opa. Ordre du jour Examen avant adoption du projet d’avis relatif au projet de « loi du pays » portant code de la propriété publique en Polynésie française,...

Don de spermatozoïdes ou d'ovocytes : "Donner le bonheur d'être parents"

Don de spermatozoïdes ou d'ovocytes : "Donner le bonheur d'être parents"
Par Véronique MARTINACHE | 04/11/2011 | Santé
PARIS, 4 novembre 2011 (AFP) - Acheter 10 kg de couches tous les mois, avoir un collier de nouilles à chaque fête des mères : l'Agence de la biomédecine a choisi d'évoquer la parentalité sur un mode humoristique pour sensibiliser au don de gamètes, spermatozoïdes ou ovocytes, qui offre "le bonheur...
SANTÉ-MÉDECINE-REPRODUCTION

Une proposition de loi à l'Assemblée pour lutter contre les déserts médicaux

Une proposition de loi à l'Assemblée pour lutter contre les déserts médicaux
AFP | 03/11/2011 | Santé
PARIS, 3 novembre 2011 (AFP) - Le député du Nouveau Centre Philippe Vigier a déposé jeudi à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à garantir un accès équitable aux soins médicaux sur l'ensemble du territoire. Constatant que si "le nombre de médecins n'a jamais été aussi...
ASSEMBLÉE-SANTÉ-MÉDECINE-COLLECTIVITÉS-SOCIAL-PARTIS-NC

LdC-Lille-Garcia: "La marche était trop haute"

| 02/11/2011 | Actualité du Sport
Pour la deuxième fois, Lille a subi la loi de l'Inter Milan en Ligue des champions sans pour autant...
l'essentiel du sport

LdC-Gr. D: Lyon subit la loi du Real

| 02/11/2011 | Actualité du Sport
Lyon s'est incliné au stade de Gerland ce mercredi lors de la 4e journée de la phase de poules de la Ligue des champions face au Real Madrid (2-0).
l'essentiel du sport

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