COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU 27 AVRIL 2011
Le conseil des ministres s’est tenu ce jour, sous la direction du vice-président, M. Antony Geros.
Démarré à 9h00, il s’est achevé à 15h. Les points principaux de l’ordre du jour sont les suivants :
Constatation des index des travaux du bâtiment et des travaux publics, pour le mois de mars 2011
Le conseil des ministres a adopté un arrêté présenté par le ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, relatif à la constatation des index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de mars 2011 en base 100 décembre 2010.
• Evolution mensuelle de l’index BTP 00.0, « index général du bâtiment et des travaux publics » : +0,9 %
o Evolution mensuelle de l’index BTG 01.0, index général du bâtiment : +0,2 %
Evolution mensuelle de l’index BGO 01.0, « index général du gros œuvre » : +0,4 %
Evolution mensuelle de l’index BSO 01.0, « index général du second œuvre » : +0,1 %
o Evolution mensuelle de l’index TPG 01.0, index général des travaux publics : +1,7 %
Evolution mensuelle de l’index TGC 01.0, « index général du génie civil » : +1,9 %
Evolution mensuelle de l’index TTS 01.0, « index général des travaux spécialisés» : +0,2 %
Evolution mensuelle de l’indice PSD, produits et services divers : +0,7 %
Indice des prix à la consommation du mois de mars 2011
Sur proposition du ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, le conseil des ministres a adopté un arrêté relatif à l’indice des prix à la consommation du mois de mars 2011 qui s'établit à 104,26 en mars 2011, soit une augmentation mensuelle de 0,4 % sous l'impulsion de l'alimentaire (+1,2 %) et de la division logement, eau, gaz, électricité (+0,7 %).
Sur les douze derniers mois, l'indice général s'accroît de 1,9 %, mais sur le premier trimestre, il est en recul de 0,1 %.
En ce qui concerne l'indice ouvrier, plus sensible aux variations des prix de l'alimentaire, il progresse de 0.5%. Sur les 12 derniers mois, l'indice ouvrier s'accroît de 2.6%, et de 0.8 % sur le premier trimestre.
Modification de formulaires de déclaration d’impôt
Sur proposition du ministre des finances, Pierre Frébault, le conseil des ministres a adopté deux arrêtés portant sur l’approbation de nouveaux formulaires de déclaration d’impôt et de taxe.
Depuis l’entrée en vigueur de la loi du pays n° 2011-13 du 7 avril 2011, qui annule celle du 28 février 2011 portant modification du code des impôts, le service des contributions a remanié ses formulaires de déclaration relatifs :
- à la CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales ;
- à la taxe sur la production de boissons alcoolisées et de certains produits sucrés.
La CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales s’appliquera aux revenus versés à compter du 1er mai 2011 et sont à déclarer au plus tard le 15 juin.
Cette nouvelle mesure introduit deux tranches d’imposition supplémentaires :
- les revenus compris entre 1.250.0001 FCFP et 2.000.000 de FCFP auxquels est applicable le taux de 7% ;
- et les revenus de plus de 2.000.000 de FCFP, auxquels est applicable le taux de 10%.
Les formulaires initiaux sont donc remplacés par une nouvelle version incluant ces tranches et ces taux supplémentaires et précisent spécifiquement que les personnes morales ont à souscrire cette déclaration mensuelle pour leurs dirigeants.
Les dirigeants devront eux-mêmes déposer une déclaration, chaque semestre, s’ils exercent des fonctions de dirigeants au sein de plusieurs personnes morales.
Reprogrammation des activités de l’établissement d’aménagement et de développement (EAD)
Sur présentation du ministre de l’équipement et des transports terrestres le conseil des ministres a pris acte d’une communication faisant le point de l’activité de l’établissement d’aménagement et de développement après la livraison en fin d’année 2010 du nouvel hôpital du TAAONE.
En prévision de cette fin de chantier, lors de la dernière séance du conseil d’administration tenue en 2009, il avait décidé de reporter le potentiel de l’établissement sur un programme de logements destinés en priorité à des ménages dont les revenus les rendent inéligibles aux programmes de l’OPH, sans pour autant leur permettre de se loger convenablement sur le marché libre.
Dans le cadre de la relance du bâtiment, le conseil d’administration tenu en mai 2010 avait confirmé et renforcé cette orientation. La délibération approuvant le plan pluriannuel des investissements avait été rendue exécutoire par le conseil des ministres en juin 2010.
Quelques semaines plus tard, les taxes affectées à l’établissement étaient supprimées ; cette décision a imposé de facto l’arrêt des programmes en cours. Quatre permis de construire portant sur un total de 132 logements dans PAPEETE avaient malgré tout été déposés. Seulement un a été obtenu à fin décembre 2010.
L’Etablissement d’aménagement et de développement (EAD) ne disposant plus des moyens de lancer le chantier, le dossier a donc été transmis à l’Office polynésien de l’habitat (OPH) en vue de son intégration au volet logement du contrat de projet. Sous réserve d’un financement rapide, le chantier pourrait être lancé dès le mois prochain.
Seules aujourd’hui sont poursuivies sur fonds propres les opérations lancées antérieurement à la réduction des ressources. L’établissement tente donc de renforcer son activité dans le cadre de délégations de maîtrise d’ouvrage passées avec différents ministères (Santé, Ressources marines, Education principalement) ou établissements (Office polynésien de l’habitat et institut Louis Malardé).
L’EAD porte ainsi une dizaine de projets d’importance significative pour lesquels les premières notifications pourraient intervenir dans les prochaines semaines sous réserve de la mise en place des autorisations administratives et des financements utiles.
Le lancement de quatre de ces opérations dont la maison de la perle, la construction du nouveau bâtiment de la Direction des Transports Terrestres, le collège de Teva I Uta ainsi que de l’opération de logement du domaine Labbé permettrait d’injecter 6 milliards dans le secteur du bâtiment pour les trois ans à venir.
Ces investissements mobiliseraient 180 emplois en moyenne pendant la période.
Les autres opérations sont en phase d’étude, les travaux ne pourront être démarrés avant 2012.
Ouverture de quotas spécifiques d’importation de fleurs coupées pour la fête des mères 2011
Sur proposition du ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, le conseil des ministres a validé l’ouverture d’un quota spécifique d’importation de fleurs coupées au profit des fleuristes patentés exploitant un magasin, à l’occasion de la fête des mères 2011.
Ce quota est fixé après avis de la Commission des fleurs coupées qui s’est réunie le mercredi 20 avril 2011. Ses membres ont pris connaissance des prévisions de production de fleurs locales, établies par le Service du Développement Rural, et en particulier de l’absence de production de lys et de l’offre nettement insuffisante de roses (3 600 tiges).
Ainsi, le quota global alloué pour la fête des mères 2011 est arrêté à 22 791 tiges et il est rappelé que l’importation des ornements naturels d'accompagnement est autorisée sans limitation de quantité.
Colloque international D.C.P. 2011, à Tahiti
Le ministre des ressources marines en charge de la pêche, Temauri Foster a présenté en conseil des ministres une communication relative au colloque international sur les Dispositifs de Concentrations de Poissons (D.C.P) qui aura lieu du 28 Novembre au 02 Décembre 2011, à Tahiti.
C’est en 1999, que le 1er colloque international « Pêches thonières et DCP » s’est tenu en Martinique. Ainsi, l’objectif de ce second colloque, est de faire le point sur les résultats des travaux des chercheurs et gestionnaires impliqués dans cette thématique de l’usage des D.C.P, pour l’exploitation des grands poissons pélagiques au cours de la dernière décennie.
Le D.C.P qui a fait ses preuves depuis 1980 en Polynésie Française, crée un écosystème à lui seul une fois ancré, permettant le regroupement d’espèces pélagiques autour de ce dernier. Ainsi on dénombre à l’heure actuelle 30 D.C.P dans les eaux Polynésiennes, permettant aux pêcheurs une économie de temps et d’argent.
L’organisation de ce « meeting » international est assurée par le service de la pêche, l’Ifremer et la communauté du Pacifique qui annoncent la présence de plus de 150 participants de l’ensemble des zones maritimes françaises.
Invitation aux 11ème festival des arts du Pacifique 2012
Dans un courrier daté du 2 mars 2011, le vice premier ministre des Iles Salomon Monsieur Maelanga conviait solennellement la Polynésie française a participé au 11ème festival des Arts du Pacifique 2012 qui se déroulera du 1er au 14 juillet 2012, à Honiara.
La participation du Pays à cet événement majeur de la culture régionale et internationale était conditionnée par le dépôt d’un dossier de candidature, fixé avant le 31 mars 2011.
En raison du récent changement de gouvernement ce délai n’a pu être respecté hypothéquant ainsi la participation du Fenua à ce festival.
Compte tenu de la renommée internationale de ce festival et de la participation de toutes les autres nations du pacifique, cet événement constitue une opportunité unique pour le développement des échanges culturels entres les artistes du Fenua et leurs cousins de la région pacifique.
La participation de la Polynésie Française à ce festival concourrait largement au rayonnement culturel du pays dans la région et à l’international.
Oscar, Manutahi TEMARU
Le conseil des ministres s’est tenu ce jour, sous la direction du vice-président, M. Antony Geros.
Démarré à 9h00, il s’est achevé à 15h. Les points principaux de l’ordre du jour sont les suivants :
Constatation des index des travaux du bâtiment et des travaux publics, pour le mois de mars 2011
Le conseil des ministres a adopté un arrêté présenté par le ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, relatif à la constatation des index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de mars 2011 en base 100 décembre 2010.
• Evolution mensuelle de l’index BTP 00.0, « index général du bâtiment et des travaux publics » : +0,9 %
o Evolution mensuelle de l’index BTG 01.0, index général du bâtiment : +0,2 %
Evolution mensuelle de l’index BGO 01.0, « index général du gros œuvre » : +0,4 %
Evolution mensuelle de l’index BSO 01.0, « index général du second œuvre » : +0,1 %
o Evolution mensuelle de l’index TPG 01.0, index général des travaux publics : +1,7 %
Evolution mensuelle de l’index TGC 01.0, « index général du génie civil » : +1,9 %
Evolution mensuelle de l’index TTS 01.0, « index général des travaux spécialisés» : +0,2 %
Evolution mensuelle de l’indice PSD, produits et services divers : +0,7 %
Indice des prix à la consommation du mois de mars 2011
Sur proposition du ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, le conseil des ministres a adopté un arrêté relatif à l’indice des prix à la consommation du mois de mars 2011 qui s'établit à 104,26 en mars 2011, soit une augmentation mensuelle de 0,4 % sous l'impulsion de l'alimentaire (+1,2 %) et de la division logement, eau, gaz, électricité (+0,7 %).
Sur les douze derniers mois, l'indice général s'accroît de 1,9 %, mais sur le premier trimestre, il est en recul de 0,1 %.
En ce qui concerne l'indice ouvrier, plus sensible aux variations des prix de l'alimentaire, il progresse de 0.5%. Sur les 12 derniers mois, l'indice ouvrier s'accroît de 2.6%, et de 0.8 % sur le premier trimestre.
Modification de formulaires de déclaration d’impôt
Sur proposition du ministre des finances, Pierre Frébault, le conseil des ministres a adopté deux arrêtés portant sur l’approbation de nouveaux formulaires de déclaration d’impôt et de taxe.
Depuis l’entrée en vigueur de la loi du pays n° 2011-13 du 7 avril 2011, qui annule celle du 28 février 2011 portant modification du code des impôts, le service des contributions a remanié ses formulaires de déclaration relatifs :
- à la CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales ;
- à la taxe sur la production de boissons alcoolisées et de certains produits sucrés.
La CST sur les rémunérations des dirigeants des personnes morales s’appliquera aux revenus versés à compter du 1er mai 2011 et sont à déclarer au plus tard le 15 juin.
Cette nouvelle mesure introduit deux tranches d’imposition supplémentaires :
- les revenus compris entre 1.250.0001 FCFP et 2.000.000 de FCFP auxquels est applicable le taux de 7% ;
- et les revenus de plus de 2.000.000 de FCFP, auxquels est applicable le taux de 10%.
Les formulaires initiaux sont donc remplacés par une nouvelle version incluant ces tranches et ces taux supplémentaires et précisent spécifiquement que les personnes morales ont à souscrire cette déclaration mensuelle pour leurs dirigeants.
Les dirigeants devront eux-mêmes déposer une déclaration, chaque semestre, s’ils exercent des fonctions de dirigeants au sein de plusieurs personnes morales.
Reprogrammation des activités de l’établissement d’aménagement et de développement (EAD)
Sur présentation du ministre de l’équipement et des transports terrestres le conseil des ministres a pris acte d’une communication faisant le point de l’activité de l’établissement d’aménagement et de développement après la livraison en fin d’année 2010 du nouvel hôpital du TAAONE.
En prévision de cette fin de chantier, lors de la dernière séance du conseil d’administration tenue en 2009, il avait décidé de reporter le potentiel de l’établissement sur un programme de logements destinés en priorité à des ménages dont les revenus les rendent inéligibles aux programmes de l’OPH, sans pour autant leur permettre de se loger convenablement sur le marché libre.
Dans le cadre de la relance du bâtiment, le conseil d’administration tenu en mai 2010 avait confirmé et renforcé cette orientation. La délibération approuvant le plan pluriannuel des investissements avait été rendue exécutoire par le conseil des ministres en juin 2010.
Quelques semaines plus tard, les taxes affectées à l’établissement étaient supprimées ; cette décision a imposé de facto l’arrêt des programmes en cours. Quatre permis de construire portant sur un total de 132 logements dans PAPEETE avaient malgré tout été déposés. Seulement un a été obtenu à fin décembre 2010.
L’Etablissement d’aménagement et de développement (EAD) ne disposant plus des moyens de lancer le chantier, le dossier a donc été transmis à l’Office polynésien de l’habitat (OPH) en vue de son intégration au volet logement du contrat de projet. Sous réserve d’un financement rapide, le chantier pourrait être lancé dès le mois prochain.
Seules aujourd’hui sont poursuivies sur fonds propres les opérations lancées antérieurement à la réduction des ressources. L’établissement tente donc de renforcer son activité dans le cadre de délégations de maîtrise d’ouvrage passées avec différents ministères (Santé, Ressources marines, Education principalement) ou établissements (Office polynésien de l’habitat et institut Louis Malardé).
L’EAD porte ainsi une dizaine de projets d’importance significative pour lesquels les premières notifications pourraient intervenir dans les prochaines semaines sous réserve de la mise en place des autorisations administratives et des financements utiles.
Le lancement de quatre de ces opérations dont la maison de la perle, la construction du nouveau bâtiment de la Direction des Transports Terrestres, le collège de Teva I Uta ainsi que de l’opération de logement du domaine Labbé permettrait d’injecter 6 milliards dans le secteur du bâtiment pour les trois ans à venir.
Ces investissements mobiliseraient 180 emplois en moyenne pendant la période.
Les autres opérations sont en phase d’étude, les travaux ne pourront être démarrés avant 2012.
Ouverture de quotas spécifiques d’importation de fleurs coupées pour la fête des mères 2011
Sur proposition du ministre des finances, de l’économie, du travail et de l’emploi, Pierre Frebault, le conseil des ministres a validé l’ouverture d’un quota spécifique d’importation de fleurs coupées au profit des fleuristes patentés exploitant un magasin, à l’occasion de la fête des mères 2011.
Ce quota est fixé après avis de la Commission des fleurs coupées qui s’est réunie le mercredi 20 avril 2011. Ses membres ont pris connaissance des prévisions de production de fleurs locales, établies par le Service du Développement Rural, et en particulier de l’absence de production de lys et de l’offre nettement insuffisante de roses (3 600 tiges).
Ainsi, le quota global alloué pour la fête des mères 2011 est arrêté à 22 791 tiges et il est rappelé que l’importation des ornements naturels d'accompagnement est autorisée sans limitation de quantité.
Colloque international D.C.P. 2011, à Tahiti
Le ministre des ressources marines en charge de la pêche, Temauri Foster a présenté en conseil des ministres une communication relative au colloque international sur les Dispositifs de Concentrations de Poissons (D.C.P) qui aura lieu du 28 Novembre au 02 Décembre 2011, à Tahiti.
C’est en 1999, que le 1er colloque international « Pêches thonières et DCP » s’est tenu en Martinique. Ainsi, l’objectif de ce second colloque, est de faire le point sur les résultats des travaux des chercheurs et gestionnaires impliqués dans cette thématique de l’usage des D.C.P, pour l’exploitation des grands poissons pélagiques au cours de la dernière décennie.
Le D.C.P qui a fait ses preuves depuis 1980 en Polynésie Française, crée un écosystème à lui seul une fois ancré, permettant le regroupement d’espèces pélagiques autour de ce dernier. Ainsi on dénombre à l’heure actuelle 30 D.C.P dans les eaux Polynésiennes, permettant aux pêcheurs une économie de temps et d’argent.
L’organisation de ce « meeting » international est assurée par le service de la pêche, l’Ifremer et la communauté du Pacifique qui annoncent la présence de plus de 150 participants de l’ensemble des zones maritimes françaises.
Invitation aux 11ème festival des arts du Pacifique 2012
Dans un courrier daté du 2 mars 2011, le vice premier ministre des Iles Salomon Monsieur Maelanga conviait solennellement la Polynésie française a participé au 11ème festival des Arts du Pacifique 2012 qui se déroulera du 1er au 14 juillet 2012, à Honiara.
La participation du Pays à cet événement majeur de la culture régionale et internationale était conditionnée par le dépôt d’un dossier de candidature, fixé avant le 31 mars 2011.
En raison du récent changement de gouvernement ce délai n’a pu être respecté hypothéquant ainsi la participation du Fenua à ce festival.
Compte tenu de la renommée internationale de ce festival et de la participation de toutes les autres nations du pacifique, cet événement constitue une opportunité unique pour le développement des échanges culturels entres les artistes du Fenua et leurs cousins de la région pacifique.
La participation de la Polynésie Française à ce festival concourrait largement au rayonnement culturel du pays dans la région et à l’international.
Oscar, Manutahi TEMARU
