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Un studio français assigne Apple en justice pour contrefaçon



Un studio français assigne Apple en justice pour contrefaçon
PARIS, 28 juillet 2011 (AFP) - Le studio français Circus, spécialisé dans les effets visuels numériques pour le cinéma et la télévision, a annoncé jeudi qu'il avait assigné le géant américain Apple en justice pour son utilisation du nom "Lion" pour un logiciel, dont Circus clame avoir les droits en France.

"Circus s'est vu contrainte d'assigner la société Apple devant la juridiction des référés de la 3e chambre du tribunal de grande instance de Paris à raison de cette contrefaçon et de cet usage abusif de la marque française Lion", a annoncé la société dans un communiqué.

"Il y sera débattu de ce conflit le 22 septembre prochain", précise Circus.

Le groupe informatique américain Apple avait lancé le 20 juillet son nouveau système d'exploitation pour ordinateurs Lion.

Or Circus dit avoir déposé la marque Lion en avril 2010 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), "soit bien avant qu'Apple ne revendique ce nom et ne communique son intention de l'utiliser pour désigner son dernier système (d'exploitation) OSX", selon le communiqué.

"La marque est à nous sur le territoire français", a affirmé à l'AFP l'un des fondateurs de Circus, Jérôme Bacquet. "J'ai beaucoup de respect pour les produits d'Apple, mais à quoi sert le droit si des gros groupes comme eux passent outre sans en subir les conséquences ?".

"On a toute une gamme de logiciels en cours de développement dont les noms sont basés sur des animaux en rapport avec l'univers du cirque", a-t-il expliqué. "On avait justement tout fait pour les protéger au préalable" d'autant plus que le logiciel Lion, "roi des animaux, devait constituer la colonne vertébrale du système".

Circus, crée en juin 2008, espère sortir ses premiers logiciels en septembre. La sortie de son logiciel intitulé Lion était prévue "d'ici deux ans", selon M. Bacquet.

"Depuis plus de deux mois, Circus n'a cessé d'alerter Apple sur le fait que la marque Lion lui appartenait et qu'elle seule avait le droit de l'utiliser sur le territoire français" par courrier recommandé et par le biais d'un avocat, précise le communiqué.

"Apple a totalement ignoré toutes ces mises en garde et, malgré l'engagement d'une procédure judiciaire, a continué son matraquage publicitaire", affirme Circus. Au lendemain de son lancement, le nouveau système d'exploitation pour les ordinateurs Mac avait déjà été téléchargé un million de fois.

"On a fait en sorte de déposer cette marque, et d'autres marques, bien au préalable, car normalement elles sont ainsi protégées pendant dix ans", a souligné M. Bacquet.

Pour appuyer sa demande, Circus compte faire valoir auprès du juge des référés que l'équivalent européen de l'INPI, l'OHMI, n'a toujours pas accepté la marque Lion pour l'Europe telle que déposée par Apple.

Or la firme à la pomme n'a pas attendu de recevoir le feu vert de l'OHMI, qui procède toujours à des vérifications dans les différents Etats membres, avant de lancer son nouveau système d'exploitation, plaide le studio français.

Circus emploie une quinzaine de personnes à Montrouge (Hauts-de-Seine).

axr/bpi/DS

© 1994-2011 Agence France-Presse

Rédigé par AFP le Vendredi 29 Juillet 2011 à 06:25 | Lu 384 fois




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