Tahiti, le 9 juillet 2026 – Face aux conflits de voisinage qui se multiplient, la proposition de loi portée par l’élu Tavini Cliff Loussan choisit une voie inattendue : plutôt que de se limiter aux nuisances, elle commence par définir ce qui mérite d'être protégé. Répétitions de 'ori, fumet du ahimā'a, chants, préservation des ’u'ūpa ou ciel étoilé... Le Cesec a donné jeudi un avis unanimement favorable à cette reconnaissance du “patrimoine sensoriel”, tout en formulant une dizaine de recommandations pour préserver la bande-son du Fenua sans réduire les riverains au silence.
Il y a des sons qui agacent. D'autres qui racontent un pays. C'est tout l'enjeu de la proposition de loi examinée par le Cesec, jeudi. Pour la première fois, un texte entend faire entrer dans le droit polynésien la notion de “patrimoine sensoriel”, regroupant l'ensemble des sons, odeurs, paysages nocturnes, situations de calme ou de tranquillité qui participent à l'identité du Fenua.
Le Conseil économique social environnemental et culturel souscrit pleinement à cette philosophie et propose d'aller plus loin en dressant un véritable inventaire du patrimoine sensoriel. On y retrouverait les répétitions de 'ori tahiti, les chants polynésiens, les sons des instruments traditionnels, l'odeur du ahimā'a, mais aussi “le calme de certaines vallées indispensable à la préservation des ’ū'upa” ou encore les zones de quiétude propices à l'observation du ciel étoilé. À l'inverse, le Conseil invite à identifier plus clairement les sons qui ne relèvent pas de ce patrimoine : les motos débridées, les fameux car bass ou encore les ambiances sonores excessives de certains bars ou établissements de nuit.
Toute la difficulté consiste justement à tracer la frontière entre patrimoine et nuisance. “Il faut définir un patrimoine”, a résumé Lucie Tiffenat, rappelant que certains sons “relèvent effectivement des habitudes polynésiennes” et ne devraient pas être assimilés à des nuisances sonores.
Même préoccupation pour Raymonde Raoulx, qui a évoqué les chants accompagnant les veillées funéraires ou les cérémonies religieuses. “Je crois que ça fait partie aussi de notre vie de Polynésiens”, a-t-elle insisté, estimant indispensable de distinguer clairement ces pratiques culturelles et cultuelles des véritables troubles du voisinage.
Il ne s'agit pas pour autant de sanctuariser tous les bruits. Le texte crée également une définition du “trouble anormal du voisinage”, appréciée selon plusieurs critères : durée, fréquence, intensité, heure de survenance, ancienneté des usages ou encore nature de l'activité concernée.
Des décibels... mais surtout du bon sens
Le Cesec juge toutefois ces critères encore trop imprécis. Il recommande notamment de fixer des repères objectifs, comme des seuils en décibels adaptés à la Polynésie, afin de sécuriser les décisions des communes et des tribunaux.
Encore faut-il pouvoir faire respecter ces règles. Jean-François Benhamza a rappelé que, même face à une moto trafiquée ou une sono manifestement excessive, les forces de l'ordre ne peuvent pas verbaliser faute de disposer d'un sonomètre homologué et régulièrement calibré. “On sait comment résoudre le problème. Mais… on ne peut pas mettre le procès-verbal”, a-t-il regretté. Thierry Mosser a aussitôt rappelé que, dans la pratique, ce sont surtout les mūto’i qui interviennent. Sans appareil de mesure, ils privilégient souvent le “bon sens” : constater la nuisance, demander qu'elle cesse puis avertir qu'une sanction suivra si elle se poursuit.
Les débats ont également glissé vers l'isolation acoustique des immeubles. Maeva Wane s'est étonnée que le texte ne dise rien des obligations pesant sur les constructeurs, avant que Mere Trouillet ne rappelle que ces obligations existent déjà, mais que leur application n'est pas toujours au rendez-vous.
Au-delà des aspects juridiques, le Cesec défend une autre manière d'aborder les conflits de voisinage : mieux former les agents, développer la médiation et aider les communes à identifier ce qui fait leur patrimoine sensoriel. L'ambition, résume l'avis, est moins d'opposer les habitants entre eux que de “protéger ce qui fait l'âme de notre pays”, tout en garantissant à chacun le droit à la tranquillité.
Il y a des sons qui agacent. D'autres qui racontent un pays. C'est tout l'enjeu de la proposition de loi examinée par le Cesec, jeudi. Pour la première fois, un texte entend faire entrer dans le droit polynésien la notion de “patrimoine sensoriel”, regroupant l'ensemble des sons, odeurs, paysages nocturnes, situations de calme ou de tranquillité qui participent à l'identité du Fenua.
Le Conseil économique social environnemental et culturel souscrit pleinement à cette philosophie et propose d'aller plus loin en dressant un véritable inventaire du patrimoine sensoriel. On y retrouverait les répétitions de 'ori tahiti, les chants polynésiens, les sons des instruments traditionnels, l'odeur du ahimā'a, mais aussi “le calme de certaines vallées indispensable à la préservation des ’ū'upa” ou encore les zones de quiétude propices à l'observation du ciel étoilé. À l'inverse, le Conseil invite à identifier plus clairement les sons qui ne relèvent pas de ce patrimoine : les motos débridées, les fameux car bass ou encore les ambiances sonores excessives de certains bars ou établissements de nuit.
Toute la difficulté consiste justement à tracer la frontière entre patrimoine et nuisance. “Il faut définir un patrimoine”, a résumé Lucie Tiffenat, rappelant que certains sons “relèvent effectivement des habitudes polynésiennes” et ne devraient pas être assimilés à des nuisances sonores.
Même préoccupation pour Raymonde Raoulx, qui a évoqué les chants accompagnant les veillées funéraires ou les cérémonies religieuses. “Je crois que ça fait partie aussi de notre vie de Polynésiens”, a-t-elle insisté, estimant indispensable de distinguer clairement ces pratiques culturelles et cultuelles des véritables troubles du voisinage.
Il ne s'agit pas pour autant de sanctuariser tous les bruits. Le texte crée également une définition du “trouble anormal du voisinage”, appréciée selon plusieurs critères : durée, fréquence, intensité, heure de survenance, ancienneté des usages ou encore nature de l'activité concernée.
Des décibels... mais surtout du bon sens
Le Cesec juge toutefois ces critères encore trop imprécis. Il recommande notamment de fixer des repères objectifs, comme des seuils en décibels adaptés à la Polynésie, afin de sécuriser les décisions des communes et des tribunaux.
Encore faut-il pouvoir faire respecter ces règles. Jean-François Benhamza a rappelé que, même face à une moto trafiquée ou une sono manifestement excessive, les forces de l'ordre ne peuvent pas verbaliser faute de disposer d'un sonomètre homologué et régulièrement calibré. “On sait comment résoudre le problème. Mais… on ne peut pas mettre le procès-verbal”, a-t-il regretté. Thierry Mosser a aussitôt rappelé que, dans la pratique, ce sont surtout les mūto’i qui interviennent. Sans appareil de mesure, ils privilégient souvent le “bon sens” : constater la nuisance, demander qu'elle cesse puis avertir qu'une sanction suivra si elle se poursuit.
Les débats ont également glissé vers l'isolation acoustique des immeubles. Maeva Wane s'est étonnée que le texte ne dise rien des obligations pesant sur les constructeurs, avant que Mere Trouillet ne rappelle que ces obligations existent déjà, mais que leur application n'est pas toujours au rendez-vous.
Au-delà des aspects juridiques, le Cesec défend une autre manière d'aborder les conflits de voisinage : mieux former les agents, développer la médiation et aider les communes à identifier ce qui fait leur patrimoine sensoriel. L'ambition, résume l'avis, est moins d'opposer les habitants entre eux que de “protéger ce qui fait l'âme de notre pays”, tout en garantissant à chacun le droit à la tranquillité.
