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Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs



Crédit photo Cédric Valax
Crédit photo Cédric Valax
Le tribunal correctionnel de Papeete a condamné mardi l'ex-président de Polynésie française Gaston Flosse à quatre ans de prison ferme dans une vaste affaire d'emplois fictifs. La peine prononcée va au-delà des réquisitions du Parquet, qui avait demandé 3 ans ferme le 10 mai dernier.

Sénateur de 80 ans, Gaston Flosse était poursuivi pour détournement de fonds publics et prise illégale d'intérêts aux côtés de 86 autres personnes. Aucun mandat de dépôt n'a été réclamé à l'audience contre le prévenu qui a aussi écopé d'une amende de 10 millions de francs (83.800 euros) et de 5 ans de privation de droits civils, civiques et familiaux.

L'ancien homme fort de Polynésie, jadis membre du RPR de Jacques Chirac, a été condamné pour avoir profité de son mandat de président de la collectivité pour organiser un vaste réseau de propagande au service de son parti, le Tahoeraa Huiraatira (autonomiste) entre 1996 et 2004. On lui a également reproché d'avoir fait signer des "contrats cabinets" à des militants du parti, mis à la disposition de communes, de fédérations sportives, d'une radio, de syndicats ou de services sociaux. Président de la Polynésie française de 1984 à 1987 et de 1991 à 2004, Gaston Flosse a emporté avec son parti la plupart des élections locales durant cette période.

Trois semaines de procès

Au cours de l'audience de ce procès qui avait duré trois semaines, certains anciens employés du SAP (Service des affaires polynésiennes) avaient tenté de convaincre le tribunal de la réalité de leurs activités. Censé assister les Polynésiens dans leurs démarches administratives, ce service n'avait selon l'accusation qu'une fonction : faire la promotion du parti de M. Flosse. Le tribunal a d'ailleurs souligné le manque de productivité de ces agents, qui ne traitaient que 0,6 dossier par jour en moyenne. La directrice de ce service pendant 18 ans, Camélia Neti, a reconnu qu'elle "ne savait pas" ce que faisaient certains d'entre eux.

Le tribunal a estimé que le préjudice matériel de la collectivité s'élevait à plus de 416 MF (3,5 millions d'euros) pour la Présidence, et à près de 125 MF pour l'assemblée, et que le préjudice moral pour la Polynésie française s'élevait à 80 MF. Il a en outre estimé les frais d'avocat du Pays à 15 MF. Des sommes que Gaston Flosse devra payer solidairement avec les autres condamnés.

Plusieurs condamnés, dont Flosse, vont faire appel

Le sénateur n'a pas souhaité commenté cette condamnation. Il doit s'exprimer ce mardi soir sur le plateau de Polynésie Première. Son avocat a tout de même déclaré qu'il s'apprêtait à engager une procédure d'appel, ce qui suspendrait la condamnation. "S'agissant de Gaston Flosse il n'est pas nécessaire d'être prix Nobel de physique nucléaire pour comprendre qu'il s'agit d'un procès politique", a réagi Me Yves Piriou.

Parmi les autres prévenus, deux députés UMP ont été condamnés : Michel Buillard a écopé d'une peine d'un an de prison avec sursis et 3 ans d'interdicton des droits civils, civiques et de famille, et Bruno Sandras a été condamné à 3 mois de prison avec sursis et trois ans d'interdiction d'exercer une fonction publique. Autre politique condamné, Jean-Christophe Bouissou, qui écope d'un an de prison avec sursis et d'une année d'interdiction des droits civiques et familiaux. De son côté, René Kohumoetini (représentant Tahoeraa à l'assemblée) est condamné à 6 mois avec sursis, et une interdiction des droits civils civiques et familiaux d'une année, et René Temeharo (représentant Tahoeraa à l'assemblée ) à 3 mois avec sursis, et un an de privation des droits civiques.

Les syndicalistes Cyril Legayic et Jean-Marie Yan-Tu ont, eux aussi, été reconnus coupables. Ils ont été condamnés à 3 mois de prison avec sursis, et à 3 ans d'interdiction d'exercice d'une fonction publique.

Marcel Tuihani écope de son côté d'un an de prison avec sursis et 2 ans de privation de droits civiques.

31 prévenus ont été relaxés, parmi lesquels Charles Villierme, Yves Salmon, Bruno Teissier, ou encore Reynald Temari.


Le détail des relaxes et des condamnations pour les prévenus du procès des "emplois fictifs"

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs

Flosse condamné à 4 ans de prison ferme dans l'affaire des emplois fictifs


Rédigé par FK avec AFP le Mardi 4 Octobre 2011 à 08:56 | Lu 6302 fois







1.Posté par habbif HIRAM le 04/10/2011 09:36 | Alerter
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à quand leur destitutions de leurs différents postes de sénateurs, conseillers, maire, députés... c au haussaire de le faire et de le faire appliquer...

le grand ménage commence et bientôt, dorénavant, des élections se profile, c'est sur et certains !

allez ouste, orange pour tout le monde , jusqu'à l'indigestion !

mécréants!

qui a la liste des 86 condamnés ???

2.Posté par René Hoffer le 04/10/2011 12:38 | Alerter
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Encore une erreur journalistique: "Aucun mandat de dépôt n'a été réclamé à l'audience contre le PREVENU"... puisqu'il a été... CONDAMNE et que la déclaration d'appel n'aurait pas suffit à l'audience puisqu'il faut l'enregistrer au greffe! (Voir mon mandat de dépôt de juin 2010...)
La complicité des juges ne fait aucun doute: augmenter la peine pour le laisser courrir, c'est de l'archi-connu!
Voyons donc ce qui se passera en appel.... si d'aventure Jacques LEFORT (en gueule) venait à généralavocatiser hohohohoho
Qui de l'anognosomie qui doit sévir entre "frères"?hihihihihihihi
Voir mon interview sur radio1 sur Nuutania disponible ici:
http://echosdesmontagnes.blogspot.com/2011/09/rene-hoffer-polynesie-francaise.html

3.Posté par F.M le 04/10/2011 14:08 | Alerter
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Je crains qu'avec les combines et autres appels cette fameuse peine ne soit jamais appliquée....
Quoiqu'il en soit Flosse aurait dû comprendre qu'il fallait passer la main...Il a voulu jouer au plus malin avec l'Etat et il récolte ce qu'il a semé.
Car même si ses réseaux occultes fonctionnent encore, ils ne peuvent pas le mettre au même niveau que Chirac qui lui a récolté une immunité judiciaire fictive alors que ses agissements potentiels sont encore bien plus graves que ceux de Flosse.

4.Posté par fouillem le 04/10/2011 16:28 | Alerter
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Est ce que SYNDICALISTE c'est une fonction publique??? Parce que dans la liste il y a des noms qui me rappelle quelqu'un...

Et puis s'il vous plait arrêtons d'exiger la mise en cellule d'un homme de 80 ans... Qu'on le retire du circuit public et qu'on lui fasse payer ce qu'il doit certe mais de là à l'enfermer...
Certains dealers ou violeurs d'enfants voient leurs noms masqués à l'issu des audiences et ne sont jamais écroués alors soyons juste!

5.Posté par Tane TAHITI le 04/10/2011 17:34 | Alerter
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eh benh dites donc .. CE N'est QUE LE DEBUT...!!!!!
LES autres affaires arrivent devant la justice.. on attend les sushis.. et autres affaires douteuses.. Des tetes vont ENCORE tombé..!!! et çà se pourrait que ce soit votre voisin . alors attendez vous a voir des rebondissements..!!!
et VIVE La FRANCE.!!!

6.Posté par emere cunning le 04/10/2011 22:39 | Alerter
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Et oui, c'était tout vu... UN PROCES POLITIQUE, comme ont pu le constater et l'annoncer haut et fort tous ceux qui y ont assisté il y a quelques mois de ça. Une décision pour BAILLONNER ET ELIMINER MONSIEUR FLOSSE et tous ceux qui ont, avec lui, peiné à faire avancer ce pays COMME JAMAIS AUPARAVANT, et c'est ce qui dérange. Et à nous la Polynésie...
UNE HONTE POUR LA FRANCE que ces juges de pacotille, soucieux de leurs seuls intérêts/plans de carrière, et qui lavent leur linge sale et règlent leurs comptes sur le dos des bons "sauvages" - encore une fois leurs cobayes - pour lesquels ils n'ont jamais eu que mépris. Encore une preuve, s'il en fallait.

7.Posté par pipo le 05/10/2011 07:16 | Alerter
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La quête commence,fonctionnaires tendez vos sébiles.Pour les condamnés, le remboursement oui,la prison,non.

8.Posté par droulet le 05/10/2011 12:17 | Alerter
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POUR EMERE CUNNING

Eh bien je vais pleurer avec toi sur le sort de ce bon Monsieur FLOSSE. Quand un homme politique est condamné, il dit toujours ''c'est politique'', ça fait riche !!! Mais quand un petit Tetuani est condamné parce qu'il a piqué une mangue au supermarché, alors EMERE CUNNING ne dit rien. Ce mec a profité pendant trente ans de sa situation politique pour se gaver sur le dos de ses compatriotes polynésiens, a tissé des réseaux amis chargés de faire en sorte qu'ils oit toujours réélu, a invité des centaines, voire des milliers de ses complices politiques , à des kaikai au frais des contribuables tahitiens et métropolitains, et tu dis que c'est une honte qu'on le condamne !!!
Alors je dis qu'il n'a pas ASSEZ TAPE DANS LA CAISSE s'il y a encore des gens capables de le défendre, et qu'il aurait du comme BOKASSA se faire sacrer empereur, au frais des polynésiens.
Au fait ils vont être contents les magistrats de se faire traiter de ''juges de pacotilles'', insultes à magistrat ça ne vaut pas un emprisonnement à Nautania ? Je crois bien que si.

9.Posté par toa le 05/10/2011 13:23 | Alerter
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@ Dourlet

c'est que Emere elle fait partie de la horde...

10.Posté par toriki le 05/10/2011 15:05 | Alerter
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Ce n'est pas difficile, en terre soumise, inutile de se dire que l’on a à faire à des professionnels - magistrats, policiers, vice-recteurs - et d’en attendre justice, sécurité, éducation dans le respect des valeurs de la République. Confrontés à la réussite de l’Autonomie qui a succédé à leurs désastreuses années de règne improductif, ils ne sont plus que des petits français blessés dans leur orgueil mal placé. Ils n'ont plus qu'une issue, éliminer l'homme par lequel leur malheur est arrivé, Gaston Flosse - 4 années de prison -, nier et détruire tout ce qu’il a fait pour sa population réduite au silence - 5 années d’inéligibilité. Au nom d’une Justice instrumentalisée comme cela ne s’est jamais vu.
Ce qu’ils ne comprendront jamais, c’est que les polynésiens, dont l'âme n'est pas à vendre, sont assez grands pour juger de l'incomparable productivité d'un Gaston Flosse des Marquises aux Gambiers.

11.Posté par emere cunning le 05/10/2011 16:36 | Alerter
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@ DROULET, garde tes larmes pour ta France et ta Justice.
Sauf erreur, nous ne sommes pas en Libye ou Syrie (sur le dos desquels vous vous êtes gavés, en plus de nous) et avons encore le droit de penser que ces gens qui se vantent d’être « payés pour rentrer dans le chou de Gaston Flosse » et s’exécutent comme des troufions ne sont pas des magistrats dignes de ce nom. Ils sont les premiers à insulter la France et sa Justice censée être indépendante, en quête de la Vérité, respectueuse des droits de chacun and so on. Complice d’une Presse à leur botte, ils ont, dans l’affaire JPK, alimenté la calomnie des années durant sans jamais laisser Gaston Flosse accéder au dossier et se défendre. Et LEURS affaires se sont succédées, de nos sushis à nos RG, faites-moi pas rire. Dans celle des emplois (d’office fictifs à lire leurs médias), ils se sont bien gardés d’épingler et traîner à la barre miss Thorel aussi généreusement payée par la Présidence, et bien des leurs. Qui, eux, auraient travaillé? Pas les autres ? Pas Gaston Flosse? By the way, ils ne dupent aucun de ceux qui ont assisté au procès en aggravant la peine requise par leur proc pour avoir l’air de s’en démarquer. Dans le même...

12.Posté par J.M. le 05/10/2011 17:36 | Alerter
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Comparer l'affaire des (7) emplois fictifs à la mairie de Paris avec celle des dizaines emplois fictifs du "système Flosse" est abusif. Et imaginer qu'un "dépaysement" à Paris du procès en appel offrirait la garantie d'une approche plus complaisante repose sur une dramatique illusion !
Si un non lieu a été requis par le parquet dans l'affaire parisienne, c'est parce que l'UMP et Jacques Chirac ont remboursé à la mairie de Paris quelque 2,2 millions d'Euros (plus de 260 millions de francs cfp) en dédommagement, à la suite de quoi le maire de Paris a retiré sa plainte. En effet, le préjudice était réparé par les coupables et il n'y avait plus de plaignant. D'autre part rappelons qu'Alain Juppé, bras droit de Chirac à la mairie de Paris à l'époque des faits, avait été condamné, après appel, à un an d'inéligibilité (il s'est lors "exilé" au Québec) et à 14 mois de prison avec sursis.
L'accord passé par l'UMP et Jacques Chirac avec son successeur Bertrand Delanoë montrait clairement que les premiers reconnaissaient leur culpabilité et le préjudice subi par la collectivité du fait de ces emplois fictifs. A l'inverse, Flosse clame haut et fort son innocence, en dépit de tous les éléments...

13.Posté par emere cunning le 05/10/2011 20:08 | Alerter
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@ JM,
T'as bien raison sur un point, à Tahiti ou à Paris, c'est du pareil au même. Comme nombre de tes compatriotes s'en offusquent chaque jour sur tous les sites de tous vos médias, news magazines, etc. Votre justice à x vitesses, des qui sont à la botte de la Sarkozye, des qui sont à celle des socialistes, ou à celle de votre franc-maçonnerie, de vos lobbies friqués, et j'en oublie... Il n'y a que Gaston Flosse pour encore croire en La Justice française.
Vous pourrez le passer à la chaise électrique, lui inoculer un poison quelconque pour vous en débarrasser... il criera son innocence, et NOUS AVEC pour avoir trimé pour notre pays quand vous vous prélassiez.
Pour ce qui est de vos petits arrangements entre Droite et Gauche (kif-kif bourricot) qui n'ont pas l'air de te déranger plus que ça (c'est dire où vous en êtes), tu peux te garder ton baratin, y'a bien longtemps que ça ne prend plus.
PS à TOA
De quelle horde est ce que tu parles ? La horde des potes porteurs de valises débordantes de fric en provenance d’Afrique/Libye/Suisse, la horde des lèche-c… aux petites enveloppes, la horde… ??? If you could precise, I'd like.

14.Posté par Paraplonge le 05/10/2011 22:27 | Alerter
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@Emere

ton gourou à toi est condamné. alors adieu les sucettes pour ta famille et c'est ça qui te fait mal. Soit honnête, pour une fois et admet la réalité des choses. Moi aussi j'ai été pour Gaston jusqu'à ce que je découvre certaines de ses malversations et surtout, ce qui me dérange le plus, c'est qu'à 80 ans passés, et même si sa santé semble excellente (tant mieux pour lui), il est temps qu'il raccroche et passe la suite.

Ah, au fait, lui aussi s'est baigné dans le lagon de Muru et, oh surprise, il n'a pas demandé d’indemnisation.

15.Posté par emere cunning le 06/10/2011 16:39 | Alerter
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@paraplonge
C'est bien français ça, verser dans le mensonge et la calomnie quand on a rien à redire.
Ma famille n'a jamais, jamais, jamais bénéficié ne serait-ce que d'un coup de main. BIEN AU CONTRAIRE, elle a tiré la charrette avec des fainéants comme toi qui s'y prélassaient, probablement la seule et unique raison pour laquelle "tu as été avec GF" un temps. Parce que ceux qui ont vraiment travaillé et peiné à ses côtés sans rien en attendre sont toujours là (mis à part ses aspirants califes). Tu n'as peut-être pas réalisé, mais "il a passé la suite" en laissant 22 milliards en caisse que vous avez englouti en rien de temps à rien foutre de bon ; j'espère que vous appréciez votre taui d'ailleurs. Quand à lui, il ne laissera jamais la Polynésie s'enliser.

16.Posté par Paraplonge le 07/10/2011 07:23 | Alerter
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@Emere
Si tu peux jurer que ta famille n'a jamais bénéficier d'aucun avantage de la part du gourou orange, tant mieux et c'est tout à ton honneur. Mais maintenant, cela ne t'autorise pas pour autant à insulter les gens qui tentent de faire avancer le pays. J'ai créé une entreprise et aujourd'hui, grâce à la politique mise en place depuis 2004 par GF et ses successeurs je ne peux même plus me payer un billet d'avion pour aller ne serait-ce que dans les îles. Par contre, tous ces politicards que tu vénèrent, eux se gavent sur notre dos.
Quand tu dis qu'il a passé la suite, j'en doute encore car pas plus tard qu'avant hier il disait encore qu'il était prêt à continuer.
Non Emere, je n'admet les insultes que tu balances et pas uniquement à mon intention. Ce comportement est celui des faibles et sans arguments. D'ailleurs ce n'est pas la première fois que tes commentaires haineux sont censurés. finalement tu n'as rien à envier non plus au gourou bleu.

17.Posté par Gabs le 07/10/2011 07:50 | Alerter
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Les rats quittent le navire ? La cour de Flosse s'est désintégrée et a fait bande à part, surtout pour ne pas être mouillée directement. Mais ce qui est écoeurant, c'est qu'elle n'avait aucune idéologie et n'était QUE pour le bonhomme, afin de profiter des miettes, et non pour le parti ! Pfffffffff

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