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Travail à l'Assemblée: rythme soutenu comme sous Hollande, mais pic récent



Paris, France | AFP | jeudi 07/06/2018 - Le rythme de travail à l'Assemblée nationale depuis un an est soutenu, comme lors de la première année du quinquennat Hollande, mais avec un pic d'activité "jamais observé" depuis début mai, selon l'association Regards citoyens.

"En un peu plus d'un mois, les députés ont vécu (l'équivalent de) deux mariages pour tous", a déclaré à l'AFP Tangui Morlier, un administrateur du collectif. 
Regards citoyens, à l'origine du site nosdeputes.fr, a comparé les débuts des dernières législatures, d'où il ressort un rythme qui s'est accéléré sous François Hollande et s'est maintenu sous Emmanuel Macron. 
Il y a eu 216 séances publiques de juin 2007 à mai 2008 sous Nicolas Sarkozy, contre 285 séances (égalité parfaite) pour les mêmes onze mois des années 2012-2013 et 2017-2018.
Il y a cinq ans, des députés s'étaient déjà plaints du rythme de travail, à l'instar d'Alain Tourret (ex-radical de gauche passé chez LREM), qui avait pointé un impact sur la santé mais aussi la qualité de la loi et menacé de saisir le procureur de la République. 
Mais, depuis le démarrage de l'actuelle législature, l'activité est plus irrégulière, avec des pointes dernièrement à 16 ou 18 séances hebdomadaires, après des creux en début d'année, ce qui peut accroître le sentiment de surchauffe.
En nombre d'heures dans l’hémicycle (du 1er octobre au 31 mai de chaque première année), il y a eu un total de 967 heures sous cette législature, 1.052 heures sous l'ère Hollande, 650 heures sous Nicolas Sarkozy, 854 heures en 2002-2003 et 905 heures en 1997-1998 sous Jacques Chirac, selon des chiffres communiqués par l'Assemblée.
D'ici fin juin de cette année, ce nombre d'heures siégées pourrait être égal voire dépasser la première année du précédent quinquennat, compte tenu du dernier week-end passé sur la loi logement et du prochain texte sur la formation professionnelle.
En outre, l'actuelle XVe législature a déjà battu un record en week-end siégés, avec sept jours, contre quatre sur l'ensemble de la XIVe législature, deux jours sur la XIIIe législature, cinq jours sur la XIIe, et quatre jours sur la XXIe, selon la présidence de l'Assemblée.   
En jours consécutifs siégés, la XVe législature atteindra ce vendredi 18 jours d'affilée, là aussi un record. Le maximum sous la XIVe législature a été de 11 jours.
S'il a appelé le gouvernement à "mettre de l'ordre dans l'ordre du jour", le président LREM de l'Assemblée François de Rugy a aussi exhorté en début de semaine les députés à ne pas tomber "dans une autocaricature" en multipliant les amendements et plaidé pour "changer notre façon de travailler à l'Assemblée".

le Jeudi 7 Juin 2018 à 05:51 | Lu 149 fois




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