PERIGUEUX (Dordogne) (AFP) - Des retraités français ont été condamnés à combler leur mare en raison de coassements bruyants de grenouilles indisposant leur voisin, a-t-on appris jeudi de source judiciaire.
Dans un jugement début juin, le couple Pécheras demeurant à Grignols (sud-ouest) a été mis en demeure de combler d'ici quatre mois, avec astreinte de 150 euros par jour de retard, la mare au coeur d'une procédure depuis plus de quatre ans.
D'environ 20m sur 20m pour 1,20 m de profondeur, elle compte quelques gardons, des palmipèdes, des moustiques et des grenouilles. "Une vingtaine, trentaine, peut-être", selon Michel Pécheras, mais dont le chant, à la saison des amours, de début avril à début juin, insupporte le voisin.
"Des bruits de la campagne, quoi", plaide le propriétaire de la mare. "Un bruit infernal", estime le plaignant. Un constat d'huissier a établi que "le coassement des batraciens a atteint 63 décibels depuis l'une des chambres" du voisin, "fenêtre ouverte". Un niveau entre le lave-linge et l'aspirateur, selon l'association France Acouphènes.
En mars 2014, un premier jugement avait débouté le plaignant, considérant que le "vacarme" n'était pas prouvé, quand, par comparaison, "le bruissement des feuilles sous l'effet du vent oscille entre 30 et 40 décibels".
Début juin, la Cour d'appel a retenu "la création illicite d'une mare dans la proximité immédiate d'une habitation" - les Pécheras avaient bouché une mare préexistante et rouvert une autre un peu plus loin du voisin. En considérant aussi que les troubles engendrés par le point d'eau dépassent "les inconvénients normaux du voisinage".
Le couple Pécheras entend se pourvoir en cassation pour faire valoir l'utilité de leur mare en terme de biodiversité ou de point d'eau éventuel pour les pompiers.
Dans un jugement début juin, le couple Pécheras demeurant à Grignols (sud-ouest) a été mis en demeure de combler d'ici quatre mois, avec astreinte de 150 euros par jour de retard, la mare au coeur d'une procédure depuis plus de quatre ans.
D'environ 20m sur 20m pour 1,20 m de profondeur, elle compte quelques gardons, des palmipèdes, des moustiques et des grenouilles. "Une vingtaine, trentaine, peut-être", selon Michel Pécheras, mais dont le chant, à la saison des amours, de début avril à début juin, insupporte le voisin.
"Des bruits de la campagne, quoi", plaide le propriétaire de la mare. "Un bruit infernal", estime le plaignant. Un constat d'huissier a établi que "le coassement des batraciens a atteint 63 décibels depuis l'une des chambres" du voisin, "fenêtre ouverte". Un niveau entre le lave-linge et l'aspirateur, selon l'association France Acouphènes.
En mars 2014, un premier jugement avait débouté le plaignant, considérant que le "vacarme" n'était pas prouvé, quand, par comparaison, "le bruissement des feuilles sous l'effet du vent oscille entre 30 et 40 décibels".
Début juin, la Cour d'appel a retenu "la création illicite d'une mare dans la proximité immédiate d'une habitation" - les Pécheras avaient bouché une mare préexistante et rouvert une autre un peu plus loin du voisin. En considérant aussi que les troubles engendrés par le point d'eau dépassent "les inconvénients normaux du voisinage".
Le couple Pécheras entend se pourvoir en cassation pour faire valoir l'utilité de leur mare en terme de biodiversité ou de point d'eau éventuel pour les pompiers.
