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Compte rendu du Conseil des ministres du 28 décembre 2016  28/12/2016

Une Smart Grid pour l’Université

Le Vice-Président a présenté au conseil des ministres une proposition de subvention attribuée à l’université de la Polynésie française afin de poursuivre le cofinancement d’une thèse intitulée « MIREIL », relative à l’étude des micros-réseaux intelligents en milieu insulaire, dans le cadre de la convention pluriannuelle ADEME-Pays.

Cette thèse, menée avec succès lors de sa première année par M. Franco FERRUCCI au sein du laboratoire GEPASUD, avait pour objectif initial la modélisation globale d’un micro-réseau électrique intelligent, adapté à l’environnement insulaire et tropical, afin d’exploiter au mieux les énergies renouvelables dont dispose la Polynésie française et ainsi réduire sa dépendance aux hydrocarbures. Cette étude représente ainsi un champ très large d’activités en matière de recherche et d’innovation.

Lors de la première année de thèse, les travaux ont été focalisés sur la production et le sotckage de froid. Les premiers résultats seront publiés en avril 2017. Un prototype de petite dimension sera également réalisé afin de valider la simulation de ce système original et nouveau. Dans la seconde partie de l’année 2017, l’intégration de ce système dans un micro-réseau plus large sera étudiée par le biais de simulations. Cette modélisation sera opérée de telle manière à pouvoir être reproduite sur d’autres bâtiments ou ensemble de bâtiments, en préconisant une procédure d’application du modèle.

Considérant que cette thèse contribue pleinement aux objectifs du Plan de transition énergétique 2015-2030 de la Polynésie française, le conseil des ministres a approuvé la proposition du Vice-président, ministre en charge des énergies.

Pour en savoir plus sur les « smart grids, réseaux électriques intelligents », le site de la CRE propose des modules pédagogiques à l’adresse suivante : http://modules-pedagogiques.cre.fr/m4/index.html


Un bâtiment logistique de pêche sur le site de la darse de Faratea

Dans le cadre d’une assistance accrue aux pêcheurs professionnels, le Gouvernement a prévu l’aménagement de divers sites affectés à la Direction des Ressources marines et minières et notamment celui du site de la darse des pêcheurs de Faratea, qui couvre 8 839 m², actuellement mis à la disposition d’une dizaine de pêcheurs professionnels de la zone de Taravao (Afaahiti et Faaone), qui reste accessible au public pour la mise à l’eau de leur embarcation.

Ce site, par ses dimensions et sa localisation, se révèle idéal pour développer une base de services dédiés aux activités des pêcheurs, tels que la production de glace paillette, l’avitaillement des navires en carburant, ou encore un marché à poissons. Le besoin le plus urgent des pêcheurs concerne l’approvisionnement en glace nécessaire à leur activité quotidienne. Dans cet objectif, il est prévu la construction d’un bâtiment logistique équipé d’une machine à glace qui va améliorer l’offre de glace pour les pêcheurs de toute la zone de la presqu’île.

Pour la réalisation de ces travaux, le Conseil des Ministres a autorisé la Direction des ressources marines et minières à confier la maîtrise d’ouvrage déléguée de ce projet à TNAD pour un coût global du projet plafonné à 30 MF.


Approbation du tarif de référence d’interconnexion pour la période 2017-2018 de l’Office des postes et télécommunications, de VINI et de Pacific Mobile Telecom tel que prévu par la réglementation des télécommunications

Le Conseil des Ministres a choisi d’approuver les tarifs du marché de gros entre opérateurs de télécommunications. Ont ainsi été validé pour le cycle tarifaire 2017-2018 :
- Le tarif de référence d’interconnexion du service voix de l’OPT,
- Le tarif de référence d’interconnexion du service de capacité locale de l’OPT,
- Le tarif de référence d’interconnexion du service de capacité sur Honotua de l’OPT,
- La terminaison d’appel voix de VINI,
- La terminaison d’appel voix de PMT.


L’indice de l’emploi croît de 2,8%

Dans sa publication du 26 décembre dernier, l’Institut de la statistique observe que pour le mois d’octobre 2016, l’emploi salarié du secteur marchand augmente dans la construction, le commerce et l’hôtellerie.

En effet, avec une nouvelle hausse observée en octobre (+1,0%), l’emploi augmente ainsi dans la construction (+2,4%), le commerce (+1,4%), l'hôtellerie – restauration (+0,7%) et dans les autres services (+1,0%). Il diminue cependant dans le secteur de l'industrie (-0.8%).

Sur les douze derniers mois, l'indice de l'emploi progresse de + 2,8 % alors que la variation moyenne annuelle observée sur la période de 2011 à 2015 s’établit à - 1,1 %.
Cette performance est le résultat conjugué de la relance économique déployée par le Gouvernement et la mobilisation des forces vives du Pays pour remettre à flot notre économie.

Il reste encore beaucoup à faire pour résorber le chômage cumulé ces 10 dernières années en Polynésie. Mais ces bons résultats en fin d’année 2016 sont porteurs d’espoirs pour que 2017 soit l’année du combat pour l’emploi.


Prix spécial du Gouvernement

A la suite des 3 concours de création et de développement des entreprises lancés en septembre 2016, le conseil des Ministres a souhaité attribuer un prix spécial complémentaire du Gouvernement de 1 500 000 F CFP pour chacun des 3 secteurs de l'agroalimentaire, de l'économie circulaire et du numérique.

Pour ce faire, un comité réunissant les Ministères de l’économie, de l’agriculture et de l’environnement a été constitué.

Le comité s’est réuni le vendredi 23 décembre 2016 à 9h au fare pote’e du Ministère de la relance économique, afin de sélectionner le lauréat du prix spécial dans chacun des secteurs précités.

Ainsi, les porteurs de projets retenus pour les thématiques de l'agroalimentaire, de l'économie circulaire et du numérique sont respectivement la Compagnie Agricole Polynésienne, Tahiti Customize et Fenua Market.

La remise de ces prix complémentaires interviendra au mois de janvier prochain.


Attribution d’aides financière dans le cadre du dispositif d’aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants

Dans le cadre de son plan de relance de l’économie, le Pays a instauré une aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants afin de les accompagner dans leur projet d’amélioration de l’attractivité de leurs points de vente ou de restauration en Polynésie française.

A ce titre, le Conseil des Ministres a accordé une aide à la SARL KILI CORNER et à la SARL PÂTISSERIE BON APETAHI.


Attribution d’aides financière dans le cadre des dispositifs d’aide à l’équipement des petites entreprises et d’aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants

Dans le cadre de son plan de relance de l’économie, le Pays a instauré une aide à l’équipement des petites entreprises afin de les accompagner dans leur projet de création ou de développement d’activité et une aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants visant à améliorer l’attractivité de leur point de vente ou de restauration en Polynésie française.

A ce titre, le Conseil des Ministres a accordé à l’EURL CARTE BLANCHE une aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants et au titre de l’équipement des petites entreprises.


Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur des établissements publics d’enseignement de la Polynésie française, collèges et lycées (EPEPF)

Depuis la rentrée d’août 2016, le Ministère de l’Education, en collaboration avec les chefs d’établissements et les équipes pédagogiques et éducatives a lancé une campagne de communication et d’information sur l’existence des fonds sociaux dédiées aux familles nécessiteuses.

Le dispositif des fonds sociaux repose sur le principe d’une dotation annuelle allouée par l’Etat aux établissements scolaires du second degré. Il a pour objectif principal d’apporter une aide aux élèves dont la situation familiale présente des difficultés pour faire face à tout ou partie des dépenses relatives à leur scolarité tels que les frais de santé (lunetterie, orthophonie….), les dépenses relatives à la demi-pension, ou bien encore aux divers frais de première nécessité (vêtements, bons alimentaires, etc…. La gestion de ces fonds sociaux se fait à l’interne suivant les critères d’éligibilité et les besoins des familles. La procédure d’attribution de ces fonds a été simplifiée afin de pouvoir répondre rapidement aux familles. En effet, La contrainte financière des familles ne doit pas être un frein à la poursuite de la scolarité d’un élève.

Une première répartition des crédits par établissement s’est effectuée à la rentrée d’août. Le conseil des ministres, en sa séance du 28 décembre 2016, a approuvé l’attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement aux EPEPF dont les besoins exprimés sont avérés et dont la situation le justifie afin d’épuiser cette enveloppe dans sa totalité. Cette subvention s’élève à 10 377 893 F CFP, et sera répartie par établissements en fonction des critères établis et de la consommation des crédits des fonds sociaux du premier semestre de l’année scolaire 2016-2017.


Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Institut de la Jeunesse et des Sports de Polynésie Française

Afin de permettre à l’Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) d’assurer sa mission de gestion et d’entretien de l’ensemble de ses équipements sportifs ou sociaux-éducatifs, le Pays alloue à l’établissement une subvention de fonctionnement.

Le conseil des ministres du 28 décembre 2016 a ainsi examiné 1 dossier de subvention de fonctionnement pour un montant de 70 000 000 FCFP au titre des travaux de réparations, de rénovations, de mises aux normes, des frais d’études et de prestations diverses à réaliser sur ses infrastructures sportives.


Attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives et de jeunesse

Le conseil des ministres a examiné 25 dossiers de subventions au titre du financement des activités générales des associations sportives pour un montant global de 42 339 885 Fcfp. Les subventions attribuées sont les suivantes :

Subventions de fonctionnement :

- ASSOCIATION TE MOOREA CLUB, pour 200 000 F cfp ;
- ASSOCIATION HEIVA I TATAKOTO, pour 2 000 000Fcfp;
- ASSOCIATION MATA ARE VA’A, pour 250 200 Fcfp ;
- ASSOCIATION PIRAE VA’A, pour 100 000 Fcfp;
- ASSOCIATION PUNAAUIA RUGBY CLUB, pour 200 000 Fcfp ;
- ASSOCIATION SPORTIVE FAA’A RUGBY “ARO”, pour 200 000 Fcfp ;
- ASSOCIATION SPORTIVE MANU URA, pour 1 990 733Fcfp;
- ASSOCIATION SPORTIVE RAIRA, pour 400 300 Fcfp ;
- FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES, pour 1 500 000 Fcfp;
- COMITE DES SPORTS ET JEUNESSE DE TAIARAPU OUEST, pour 1 500 000 Fcfp ;
- FEDERATION DES ASSOCIATION DES JEUNES DE PUNAAUIA, pour 2 000 000 Fcfp ;
- FEDERATION TAHITIENNE DE VOILE, pour 4 767 000Fcfp;
- FEDERATION TAHITIENNE DE BASKET BALL, pour 5 521 000 Fcfp ;
- FEDERATION TAHITIENNE DE VOILE POUR L’ORGANISATION DE LA « TAHITI PEARL REGATTA », pour 2 000 000 Fcfp;
- UNION SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE, pour 1 702 000 Fcfp ;
- COMITE DES ACTIONS COMMUNALES DE TAIARAPU OUEST, pour 600 000 Fcfp ;
- UNION DU SPORT SCOLAIRE POLYNESIEN, pour 2 657 000 F cfp ;
- FEDERATION POLYNESIENNE DE LUTTE ET DISCIPLINES ASSOCIEES, pour 2 000 000 Fcfp ;
- ASSOCIATION RUGBY CLUB DE PIRAE, pour 200 000 Fcfp ;
- INSTITUT DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE POLYNESIE FRANCAISE, pour 4 164 000 Fcfp ;
- ASSOCIATION COOPERATIVE DU LYCEE PAUL GAUGUIN, pour 1 480 592 Fcfp ;

Subvention d’investissement :

- ASSOCIATION SPORTIVE PADDLING CONNECTION , 4 146 600 F cfp
- ASSOCIATION TAHITI JUDO DISCOVERY, pour 375 000 Fcfp ;
- FEDERATION POLYNESIENNE DE JUDO, pour 3 500 000 Fcfp.
Calendriers scolaires 2017/2018, 2018/2019 et 2019/2020.


Le Conseil des Ministres a validé le calendrier scolaire triennal de 2017 à 2020 pour l'ensemble des écoles, CJA et établissements scolaires de Polynésie française.

Ce calendrier a reçu un avis favorable du Haut Comité de l’Education le 15 décembre dernier. Conformément au cadre réglementaire, l'année scolaire est constituée de 36 semaines d'enseignement, tenant compte des jours fériés supplémentaires en Polynésie française. Neuf demi-journées de concertation pédagogique sont octroyées aux enseignants du premier degré.

Le Ministère de l’Education a souhaité élaborer un calendrier unique, faisant coïncider les calendriers des premier et second degrés sur l'ensemble du territoire de la Polynésie française afin de répondre au souhait des familles qui ont des enfants scolarisés à la fois dans les écoles du premier degré et les établissements du second degré. Il permettra également aux élèves du second degré de bénéficier d'une semaine de vacances scolaires en mai et ainsi éviter une période de onze semaines de cours sans discontinuer.
Ce calendrier prône le découpage régulier de cinq semaines de classe avec une alternance de temps de vacances. Par le positionnement des congés sur les jours fériés, autant que faire se peut, il tendra à diminuer l’absentéisme des élèves.

Les périodes de vacances d'une durée minimum de deux semaines permettront le retour des élèves internes issus des îles, scolarisés dans un établissement hors de leur île d’origine vers leur domicile familial. Le vote du budget 2017 a permis de pérenniser le rapatriement supplémentaire des vacances de le Toussaint, expérimenté en 2016.


Projet de loi du pays relatif à la Charte de l’éducation de la Polynésie française

Le conseil des ministres a examiné le projet de loi du pays relatif à la Charte de l’éducation de la Polynésie française, présenté et approuvé à l’unanimité par le Haut comité de l’éducation le 15 décembre 2016.

Jusqu’à présent, la Charte de l’éducation était un texte annexé à la Loi du Pays n° 2011-22 du 29 août 2011 qui fixe les mesures essentielles que la politique éducative doit mettre en œuvre pour progresser. Ces mesures sont associées et promeuvent la finalité même du projet éducatif d’ « une école pour tous, une école performante, une école ouverte. »

La Charte a été actualisée et approuvée par délibération n° 2016-59/APF du 7 juillet 2016. Ainsi, elle décline la politique éducative de la Polynésie française dans une démarche de performance, c’est-à-dire en termes d’opérationnalisation sur le terrain (service administratif, circonscriptions pédagogiques, écoles, centres, établissements) par la définition d’objectifs prioritaires, la mise en œuvre des actions qui en découlent, et l’élaboration des indicateurs qui en mesureront la performance.

Aujourd’hui, il convient désormais de l’ériger en loi du Pays. En effet, le fait de conférer à la Charte de l’éducation une portée législative est d’autant plus appuyée qu’elle est reconnue par l’Etat, en particulier sa démarche de performance, dans la convention n° 99-16 du 22 octobre 2016 relative à l’éducation entre la Polynésie française et l’Etat. Ainsi, le texte de la Charte de l’éducation érigé en loi permet de définir des notions fondamentales en matière d’obligation scolaire, de décrochage scolaire et de médiation scolaire. Autant d’éléments qui concourent à construire « une Ecole pour tous, une Ecole performante, une Ecole ouverte ».

En premier lieu, ce projet de loi de Pays donne l’occasion de renforcer les dispositions en matière d’obligation scolaire. En Polynésie française, l’instruction a été rendue obligatoire pour tous les enfants de 5 ans à 16 ans. L'instruction est un droit de l'enfant et tout doit être mis en œuvre pour le garantir. Ce projet de loi du Pays introduit des dispositions permettant d’une part, de poser le principe de l’obligation scolaire et d’autre part, d’assurer le contrôle du respect de cette obligation. L’instruction scolaire qui est assurée prioritairement dans les établissements d’enseignement peut-être donnée soit dans les établissements ou écoles publics ou privés sous contrat d’association avec l’Etat, soit dans les établissements privés hors contrat d’association avec l’Etat, soit dans les familles. L’instruction dans les établissements privés hors contrat et l’instruction dans les familles sont désormais encadrées dans le projet de loi du pays.

L’absentéisme scolaire étant un phénomène récurrent et problématique aussi en Polynésie française, il convient de fixer les modalités relatives à son signalement aux autorités compétentes afin que ces dernières puissent mener à bien les missions d’accompagnement des personnes responsables de l’enfant et de prévention de l’absentéisme.

En second lieu, ce projet de loi de pays vise à donner une définition juridique du statut des élèves en situation de décrochage scolaire afin que ces derniers soient clairement identifiés et puissent être pris en charge par le ministère de l’éducation et notamment, par la plateforme d’aide et d’accompagnement des publics décrocheurs de la Direction générale de l’éducation et des enseignements. Le décrochage scolaire est un facteur important d’exclusion sociale et professionnelle. Trop d’élèves sortent encore du système éducatif sans diplôme ni qualification. En Polynésie française, le statut d’un élève en situation de décrochage n’était pas juridiquement défini jusqu’alors.

Enfin, ce présent projet de loi du Pays, reprenant les travaux de l’Assemblée de la Polynésie française de décembre 2015, a pour objet d’introduire et de mettre en valeur la médiation éducative (intervention de personnes ou d’associations extérieures, recours aux élèves médiateurs….) comme possible outil de résolution des conflits, à la disposition des directeurs d’école, des chefs d’établissement du second degré et des centres éducatifs et ce, afin de rétablir un cadre serein d’apprentissage pour tous. L’insertion de cette notion au sein même de la Charte de l’éducation est également un symbole fort de la volonté de lutte contre les violences dans les établissements scolaires en Polynésie française.


Nomination de Mme Manouche Lehartel en tant que directrice par Intérim du Musée de Tahiti et des îles.


Le ministre de la culture a présenté en conseil des ministres la nomination par intérim de Madame Manouche LEHARTEL à la direction du Musée de Tahiti et des îles. En effet, Madame Théano JAILLET, directrice du Musée depuis 5 ans, a brillamment réussi un concours national lui permettant d’intégrer le corps des conservateurs territoriaux. C’est pour elle une très belle opportunité et le ministre de la culture l’a félicitée pour cette nouvelle et enthousiasmante ouverture professionnelle.

Afin de garantir la continuité du programme scientifique fixé pour les deux prochaines années, au titre de la stratégie culturelle de la Polynésie française, Madame Manouche LEHARTEL assurera la direction du Musée. Cette dernière a en effet une longue expérience de la gestion de l’établissement : ancienne directrice du Musée, elle est par ailleurs très impliquée en tant que muséologue dans la préservation des collections.

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