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Emplois fictifs : le Pays et l'APF réclament 692 millions de francs de préjudice



(Archives)
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PAPEETE, le 4 mai 2017 - Renvoyé à de multiples reprises depuis 2014, le temps pour les avocats d'échanger leurs conclusions et pour le Pays d'affiner sa demande de dommages et intérêts, le volet intérêts civils du dossier des emplois fictifs a finalement été examiné ce jeudi en appel.

La cour d'appel a mis sa décision en délibéré au 5 octobre. Elle devra notamment se prononcer sur les requêtes procédurales des avocats, Me Quinquis en tête, qui demandent ni plus ni moins que "l'extinction de l'action publique au civil" au bénéfice des 18 personnalités condamnées, Gaston Flosse en tête, dans le volet des intérêts civils du dossier des emplois fictifs. Pour les conseils, l'action en indemnisation de la Polynésie française serait en effet prescrite.

"Dans son arrêt définitif du 7 février 2013, la cour d'appel dit qu'attendu que le jugement du 4 octobre 2011 dont elle avait été saisie et qui avait fait droit aux demandes de la Polynésie française est en voie d'annulation, en toutes ces dispositions civiles et pénales, le dernier acte de procédure est l'arrêt de la chambre de l'instruction de septembre 2009 renvoyant Gaston Flosse et consorts devant le tribunal correctionnel", a plaidé le bâtonnier. La prescription étant de trois ans, selon son analyse, et en l'absence d'actes interruptifs de prescription, "l'action civile était prescrite en 2013, elle l'est encore plus en 2017".

Prise illégale d'intérêt et détournement de fonds publics

Dans cette bataille procédurale, la Polynésie française réclame 520 millions de francs de dommages et intérêts pour son préjudice matériel et moral, et l'assemblée de la Polynésie française près de 170 millions de francs, en réparation des salaires versés pendant toutes ces années aux personnalités condamnées dans ce dossier de prise illégale d'intérêt.

Au-delà de la prescription, les avocats ont plaidé l'irrecevabilité de ces demandes "insuffisamment justifiées dans leur quantum" pour Me Jourdainne, et ne tenant pas compte du travail malgré tout effectué par les mis en cause en dépit des circonstances politiques de leur embauche. Dans les intérêts de la Polynésie française, Me Mestre a appelé "à ne pas renverser la charge de la preuve", rappelant que la cour "a caractérisé la fictivité des emplois par les reconnaissances de culpabilité dans son arrêt".

Dans cette affaire, Gaston Flosse a été reconnu coupable d'avoir recruté pendant une dizaine d'années, à compter de 1995, pour le compte de la Présidence et sous contrats cabinet, des personnes qui, en réalité, étaient mises à la disposition de communes, de syndicats ou d'associations. Ces agents étant embauchés en raison de leur proximité avec le Tahoera'a Huiraatira ou dans le but de les inciter à rallier sa formation politique.

Quatorze personnes dont l’ancien président de la Polynésie française ou encore Jean-Christophe Bouissou, Bruno Sandras, Pico Yan-Tu, Cyril Le Gayic, sont visées par le volet civil de l’affaire dite des emplois fictifs de la Présidence après avoir été condamnées, le 7 février 2013 pour prise illégale d’intérêt, détournement de fonds publics, recel ou complicité.
Quatre personnes dont Justin Arapari sont mises en cause pour avoir participé à un système similaire autour de l’ancien président de l’assemblée de la Polynésie française.

Rédigé par Raphaël Pierre le Jeudi 4 Mai 2017 à 18:52 | Lu 4201 fois







1.Posté par Mathius le 05/05/2017 05:57 | Alerter
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C'est la demonstration que ces malhonnêtes politiques aiment leur peuple, puisqu'ils qu'ils prétendent ou sont encore elus. donc soit la majorité des polynésiens sont des gogos ou alors ils sont aussi cupides que leurs champions politiques. Quelle honte, et en plus ils insultent les gens honnêtes.

2.Posté par simone grand le 05/05/2017 07:48 | Alerter
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Et pendant ce temps, dans l'administration il y eut entre autre une ministre de la fonction publique méprisante et harcelant les personnes qui n'étaient pas dans la ligne politique et qui pourtant bossaient sérieusement. Comme quoi l'effet boomerant existe.

3.Posté par Verite le 05/05/2017 09:24 | Alerter
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Quelle honte de constater que parmi eux figurent des représentants actuels du Pays dont Jean-Christophe BOUISSOU.... C'est un scandale . Votons pour la justice, la vérité, l'honneteté lors des élections 2018... Votons le changement...

4.Posté par emere cunning le 05/05/2017 10:33 | Alerter
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Et quand est ce qu'on calculera les milliards dont la Polynésie s'est enrichie grâce à G Flosse et ses gouvernements, les milliers d'emplois qu'ils ont créés pour les polynésiens, les centaines de logements qui abritent aujourd'hui leurs familles, les lycées, collèges et Université pour lesquels ils se sont battus, les aéroports et quais ... Bon, j'arrête, sinon chui encore là demain. G Flosse n'a pas touché un kopeck qu'il n'ait gagné à la sueur de son front et mérité ET c'est bien la preuve qu'il n'avait qu'un objectif, L'INTERÊT DE SON PEUPLE.
Indigne cette france là qui a des leçons à nous donner quand elle ferait mieux de s'occuper de ses pachas, les fillon, le roux, Cahuzac et cie, TRENTE ANS qu'ils se servent et ruinent ses ouvriers qui travaillent dur, c'est une honte !

5.Posté par Eric le 05/05/2017 13:05 | Alerter
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Le remboursement des sommes acquis pour un travail fictif, il faut aussi que me Quinquis arrête de jouer sur les dates de prescription et sur les mots et procédures, car il s'y connaît pour chercher la moindre erreur d'écriture ....
Que tout ces personnes qui ont profites de ce système sans vergogne, rembourse les sommes acquises malhonnêtement ..
Que la justice fasse sans travail..... et qu'il le fasse bien...que cela serve de leçon pour les futures politiciens... À bon entendeur Salut..

6.Posté par haapapu le 05/05/2017 19:19 (depuis mobile) | Alerter
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Entièrement d''accord avec VÉRITÉ, kel scandale que parmi c mafieux détourneurs de fonds public certains soit encore au gouvernement et donc capable de recommencer tranquille pendant que quinquis leur evite de rembourser

7.Posté par Herve RASSELET le 05/05/2017 19:59 | Alerter
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Le père Quinquis est a l'origine des reports car il connait tout les stratagèmes pour éviter de la prison à sa poule aux œufs d'or.... Maintenant le délai de prescription devrait (en espérant que c'est le cas) démarré a partir de la dernière requête du fameux avocat "je sais tout mieux que tout le monde, et de toutes les façons ceux sont des 'nuls'"

Ils ne devraient pas seulement rembourser les sommes touchés mais 10 fois plus CAR c'est un message que nous envoyons à nos enfants : DE TOUTES LES FAÇONS, VOUS POUVEZ FAIRE LES CONNERIES QUE VOUS VOULEZ, LA JUSTICE VOUS LAISSERA TRANQUILLE.

Gaston Flosse a fait ce que tout président aurait fait, sauf que Gaston s'est enrichi (plus de 18 milliards, il me semble .... cf un quotidien d'il y a quelques années.... LOL, j'avais 12 ans).

COMMENT peut-on continuer à vouloir un gars comme cela a la tete du pays ????? Ce n'est pas L’intérêt DU peuple (CAR ce n'est pas son peuple mais bien un peuple) mais son intérêt à lui seul qui l’intéresse et peut être des membres de son parti ENFIN les plus fidèles.

NON, pour Gaston Flosse , a part sa poche et peut être ses quelques fidèles comme EMERE Cunning (qui sait c'est peut Flosse lui même qui essaie ...

8.Posté par tamatoa le 05/05/2017 20:19 | Alerter
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@4

Bonne blague. Ca m'a bien fait rire

9.Posté par énervé come in le 06/05/2017 13:10 | Alerter
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FLOSSE a tout donné, et maintenant, ils veulent lui prendre jusqu'à la dernière goutte de son sang.

L'argent qu'utilisent tous les Polynésiens, c'est celui que lui seul a fabriqué avec ses petites mains, et qui profite maintenant à tout le Peuple Polynésien.

Ces juges fRANCAIS sont une honte pour le Peuple au nom duquel ils sont censés rendre la Justice.
Flosse est le plus grand homme que la Polynésie n'ait jamais porté.
L'Histoire lui rendra sa gloire, et le peuple se souviendra de lui.

10.Posté par emere cunning le 07/05/2017 15:14 | Alerter
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@ Hervé RASSELET,
si il y en a que la justice a laissé tranquilles, ce sont bien vos dirigeants qui ont à coeur de les nommer et les payer pour les maintenir à leurs pieds en les chargeant, non pas de rendre Justice, mais de rentrer dans le chou de leurs adversaires ET de fermer les yeux sur leurs détournements, abus de biens sociaux, fraudes et autres. Une réalité que ces présidentielles nous ont, une fois de plus, donné de constater avec l'affaire Fillon dénoncé seulement maintenant alors qu'il régalait de'puis 30 ans femme et enfants pour aussitôt récupérer ce qu'il croit être SON fric. Les centaines d'emplois cabinet de G Flosse, eux, étaient des gens honnêtes et compétents et pratiquement tous inconnus de lui. Vous savez tout cela, mais je pense que, comme beaucoup d'autres français ici, vous en avez trop honte pour le reconnaître, et seulement en parler.

11.Posté par emere cunning le 08/05/2017 14:43 | Alerter
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@ Hervé RASSELET (suite qui, a priori, n'est pas passée),
Quant à Maître Quinquis, ya pas de poule aux œufs d’or, ta justice s'est acharnée à la plumer.
Dans l’affaire des emplois fictifs, elle a usé de stratagèmes pour qu'il rembourse des salaires dont il n’a pas perçu UN CENTIME ; elle a sitôt fait vendre tous ses biens et poussé la fourberie à tout saisir sans faire de quartier avec l'intention évidente d'épargner ses complices de l'heure, Fritch, Bouissou ou Buillard qui sont SOLVABLES, comme tous le savent. Pour l'achever et l’éliminer de la politique, elle lui a infligé des amendes exorbitantes, des années d’inéligibilité extravagantes puisqu’elle a filé l’absolution à ses complices condamnés pour les mêmes faits, ou G Tong Sang récemment. Ces traîtres qui doivent tout au Taho’eraa, viennent de l’éjecter de l’immeuble que le parti louait depuis des décennies. Pas fini...

12.Posté par emere cunning le 08/05/2017 14:50 | Alerter
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@ Hervé RASSELET (fin),
Tes magistrats ont jeté à la poubelle la requête de Maître Loyant (interdit d’exercer à vie, comme par hasard) en vue d’obtenir réparation du préjudice subi suite à l’incendie VOLONTAIRE de sa maison familiale. ILS ONT SCIEMMENT DECIDE L’IMPUNITE POUR DES CRIMINELS, de quoi se poser des questions.
ENFIN et alors que les dispositions d’un jugement s’appliquent sitôt qu’il est rendu et signifié, l’inéligibilité de G Flosse, ça sera en dépit de la loi et comme ça les arrange, les prochaines Territoriales lui sont interdites.
Voilà les seuls messages que nos enfants retiendront : les magouilles de ces hommes qui DESHONORENT LA France. Et pas la peine de me répondre, je comprends que tu en aies honte.

13.Posté par Herve RASSELET le 09/05/2017 08:14 | Alerter
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@EMERE, je voulais te laisser l'opportunité de vider ton sacs ( de baver trés largement sur les prouesses de votre poulain, avant de te répondre.... Ni plus, ni moins.....

- Contrairement a vous, je n'ai pas de magistrats a ma solde.

- La maison incendié était pour détruire des preuves qui l'aurait amené certainement à la prison vie sans passer par la case bonus....

- "Quant à Maître Quinquis, ya pas de poule aux œufs d’or, ta justice s'est acharnée à la plumer". >>>> y a une poule ou y a pas de poules, faut savoir ce que tu dis ??????

"elle a usé de stratagèmes pour qu'il rembourse des salaires dont il n’a pas perçu UN CENTIME" : ON appelle cela de la corruption, ni plus , ni moins . Il n'a pas touché l'argent mais il a eu des services en contre partie. C'est donc la même chose .....

"Pour l'achever et l’éliminer de la politique, elle lui a infligé des amendes exorbitantes, des années d’inéligibilité extravagantes" : Normal, c'est lui qui est a l'origine de toutes les malversations..... C'est lui qui a lancé le système : MR 10% puis, MR 15% et enfin MR 20%, pas moi, ni les autres.

IL A DIRIGÉ LA POLYNÉSIE pendant plus de 30 ans , EN MAÎTRE ABSOLU, les autres n'avaient comme choix : ...

14.Posté par énervé come in le 09/05/2017 11:10 | Alerter
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@Herve RASSELET
tu dis n'importe quoi, comme les journaleux.

Il faut laisser le Peuple s'exprimer.
Les juges ne doivent être que le bras armé du Peuple pour établir la Justice, la vraie.
Ces juges fRANCAIS sont à la solde des hOLLANDE, sARKOZY, mACRON. Ils sont une honte pour le Peuple, le vrai.

C'est grâce à lui, et lui seul, que la Polynésie s'est développée (jusqu'il y a 14 ans, lorsque tout allait encore bien).

Et comme sARKOZY, hOLLANDE et mACRON étaient jaloux, ils ont voulu lui barrer la route, en nommant des procureurs (comme Ponce Pilate) qui n'avaient pour seuls objectifs que de le détruire, notre sauveur.
Mais même s'il est détruit, Flosse saura ressusciter après la mise à mort sur la croix dressé des jugaillons et des journaleux copains-coquins.

15.Posté par Herve RASSELET le 10/05/2017 07:28 | Alerter
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@EMERE, mais le peuple s'est exprimé ET TU CONTINUE a déblatéré... Tant que flosse etait au pouvoir, la justice vous l'aimiez et aujourd'hui, que la justice est faite, vous dites qu'elle est injustice.
Il y a une chose que tu ne sais pas, apparemment, mais c'etait le souhait de flosse, il a dit un jour : QUE JUSTICE SOIT FAITE, bon il pensait a la sienne de justice, et raté. LA VRAI JUSTICE s'est mis "en marche" (pour reprendre macron).
ET AUJOURD'HUI, il va payé pour toute les betises qu'il a faites

AU FAIT, je sais de quoi je parle, puisque j'ai des amis qui ont tout perdu car ton poulain flosse voulait ces 10% pour lui ET PAS pour le pays, pour le peuple , MAIS BIEN POUR LUI. Ayant refusé, il s'est vu retiré des autorisations.... Autorisations qui lui ont permis de faire un prêt
mais grâce a flosse, il n'a pu honorer ses mensualités et il a perdu sa société et même plus...

C'est vous qui etes LOBOTOMISEE par cet être nuisible...
LOL, dire aux info que 100% des voix de marine aux élections sont tahoeraa et juste après dire que le FN devrait le soutenir pour les législatives ..... Ben si les voix de lepen sont au tahoeraa, pourquoi le FN devrait voter pour flosse ?????

16.Posté par énervé come in le 10/05/2017 12:15 | Alerter
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@Hervé
Tout le monde était derrière FLOSSE lorsqu'il multipliait les pains et poissons, faisait des discours de rassemblement, et faisait des miracles économiques.
Maintenant, tout le monde se dresse contre lui pour le crucifier. Même ce Judas de fRITCH l'a renié.
Et les juges l'ont condamné. Condamné à porter sa croix.
Et ce hOLLANDE qui s'est lavé les mains, alors qu'il aurait pu le gracier.
Mais, il saura ressusciter, après 3 années de mort publique, assassiné par les soldats de hOLLANDE.

Et on sait d'où il vient : une famille modeste, et travailleur.
Et on connaît aussi son destin : le sauveur de la Polynésie et du Peuple.

17.Posté par emere cunning le 11/05/2017 09:17 | Alerter
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@ Hervé RASSELET,
je vois que t'as pas le plus petit argument qui tienne en défense de tes fillon et magistrats. Par contre, ça y va les mensonges ; G Flosse a sacrifié sa maison familiale pour détruire des preuves !!! Que n'inventeriez vous? T'as, bien sûr, zappé les perquisitions de tes gendarmes médiatisées à outrance par vos juges d'instruction.
Normal que maître Quinquis soit payé quand il défend ses clients, quels qu’ils soient. Tu devrais te soucier de tes parlementaires et autres privilégiés du Système qui plument leur poule aux œufs d’or en se gavant jusqu’à en profiter par leur femme et gamins ados sous l’œil bienveillant de leurs "intouchables" qui auraient justement du se mettre en marche. Les voilà tes maîtres absolus qui se croyaient invincibles ; ET ils viennent de se faire jeter par la majorité des français « en marche », comme tu dis si bien.
G Flosse et le Taho’eraa ont servi le Peuple qui leur a, en contre partie, manifesté sa confiance encore renouvelée malgré vos zaffaires pour le salir et le rendre inéligible. Il aurait fait des bêtises que vous auriez décampé vite fait. Allez ciao, profitez bien.

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